Professionnels
Auprès des professionnels et des entreprises :
Rapport en valeur vénale ou locative :
- Achat, vente, location et échange d’immeuble.
- Partage successoral, donation-partage.
- Sortie de communauté, d’indivision.
Attribution préférentielle prévue par la loi (logement principal du conjoint survivant ou divorcé).
Les déclarations fiscales :
- Evaluation des actifs immobiliers dans le cadre des fusions, apports, cessions, achats, normes comptables IFRS.
- Détermination des provisions comptables.
- Obligations particulières des sociétés d’assurance : expertise quinquennale et actualisation chaque année pour tous les immeubles.
- Obligations particulières des Sociétés Civiles de Placements Immobiliers (SCPI) et maintenant des Organismes de Placement Collectif en Immobilier (OPCI).
- Obligation de faire expertiser les immeubles qui composent leur patrimoine par un expert indépendant.
- Appréciation des garanties immobilières dans le cadre de la recherche d’un financement.
- Baux commerciaux et baux professionnels.
En tant qu’Expert, nous prenons en compte les données techniques, économiques, juridiques, fiscales et urbanistiques.
Notre mission consiste à mettre en œuvre aux fins de justifier la détermination de la valeur, toutes diligences indispensables dans le cadre de la mission qui nous est confiée.
En effet l’Expert éclaire la situation d’un bien immobilier dans tous les éléments de son contexte et à un moment précis.
Des bonnes raisons de faire évaluer au préalable un bien immobilier :
- Avoir un prix de marché par un professionnel indépendant
- Préparer une vente
- Sécuriser un achat
- Posséder un rapport détaillé sur le bien dressé en toute objectivité
Nos interventions peuvent être à l’initiative soit du vendeur, soit de l’acquéreur, soit des deux parties (vente entre bailleur et locataire, vente d’immobilier dans le cadre d’une cession d’entreprise…) Nous pouvons vous accompagner dans votre achat en toute objectivité en vous apportant un éclairage sur la valeur de marché du bien que vous projetez acquérir
Nous pouvons vous accompagner dans la vente de votre bien en toute objectivité en vous constituant un dossier d’évaluation synthétique ou détaillé qui vous permettra de maitriser la mise en vente en toute sérénité.
- Avoir un prix de marché par un professionnel indépendant
- Préparer une vente
- Sécuriser un achat
- Posséder un rapport détaillé sur le bien dressé en toute objectivité
Nos interventions peuvent être à l’initiative soit du vendeur, soit de l’acquéreur, soit des deux parties (vente entre bailleur et locataire, vente d’immobilier dans le cadre d’une cession d’entreprise…) Nous pouvons vous accompagner dans votre achat en toute objectivité en vous apportant un éclairage sur la valeur de marché du bien que vous projetez acquérir
Nous pouvons vous accompagner dans la vente de votre bien en toute objectivité en vous constituant un dossier d’évaluation synthétique ou détaillé qui vous permettra de maitriser la mise en vente en toute sérénité.
Vous êtes propriétaires de locaux commerciaux, la législation en matière de baux commerciaux évolue, les règles environnementales aussi, et tout cela vient impacter la valeur locative des locaux.
En notre qualité d’Expert, nous pourrons vous apporter les éléments nécessaires à une analyse circonstanciée qui vous permettra de prendre les bonnes décisions.
Entre société mère et filiale, entre bailleur et locataire, notre indépendance viendra éclairer objectivement les deux parties qui pourront s’en remettre d’un commun accord à nos conclusions, ou s’appuyer sur ces dernières pour trouver un accord en connaissance de cause.
Arrêt d’activité et sortie d’actif immobilier du bilan
Evaluation des actifs immobiliers dans le cadre des fusions, apports, cessions, achats, normes comptables IFRS, détermination des provisions comptables.
Obligations particulières des sociétés d’assurance : expertise quinquennale et actualisation chaque année pour tous les immeubles.
Obligations particulières des Sociétés Civiles de Placements Immobiliers (SCPI) et maintenant des Organismes de Placement Collectif en Immobilier (OPCI)
QUE FAISONS-NOUS ?
Valeur vénale et valeur locative
Il est nécessaire de connaitre de façon précise la valeur d’un patrimoine pour le vendre, le donner en garantie d’un prêt, en assurer une meilleure gestion, le transmettre, le partager, l’apporter à une société, pour le calcul d’une plus-value, l’imposition sur la fortune, etc…
Le champ d’intervention du métier d’Expert en Immobilier couvre l’ensemble des besoins relatifs à l’évaluation d’un bien immobilier.
L’expert immobilier est un professionnel indépendant dont le métier consiste à définir en toute impartialité et avec précision la valeur des biens immobiliers (valeur vénale et/ou valeur locative), des murs commerciaux ou d’entreprises. Sa connaissance du marché immobilier lui permet d’établir des références pour déterminer la valeur vénale ou la valeur locative d’un bien immobilier d’habitation (appartement, villa, maison, pavillon, propriété), de bureaux, de murs commerciaux, d’un bien d’entreprise artisanal et industriel.
L’expert procède à une visite détaillée du bien, l’analyse de sa composition, son environnement
Le champ d’intervention du métier d’Expert en Immobilier couvre l’ensemble des besoins relatifs à l’évaluation d’un bien immobilier.
L’expert immobilier est un professionnel indépendant dont le métier consiste à définir en toute impartialité et avec précision la valeur des biens immobiliers (valeur vénale et/ou valeur locative), des murs commerciaux ou d’entreprises. Sa connaissance du marché immobilier lui permet d’établir des références pour déterminer la valeur vénale ou la valeur locative d’un bien immobilier d’habitation (appartement, villa, maison, pavillon, propriété), de bureaux, de murs commerciaux, d’un bien d’entreprise artisanal et industriel.
L’expert procède à une visite détaillée du bien, l’analyse de sa composition, son environnement
Il pourra être demandé à l’expert :
Rapport d’expertise détaillé
Le rapport d’expertise détaillé implique la visite de l’immeuble par un expert. Cependant, pour des patrimoines très importants, composés d’ensembles assez homogènes, une visite exhaustive et complète n’est pas toujours possible; L’Expert pourra alors déterminer l’échantillon visité en accord avec son client et indiquer clairement dans son rapport l’étendue de l’échantillon et les réserves qui peuvent en découler sur les valeurs estimées. Le rapport comprendra un descriptif de la mission, les clauses de non pubication et d’utilisation, la situation géographique, la situation juridique, la description du bien, l’appréciation qualitative, une étude de marché et des références de transaction, l’évaluation, les conclusions et les annexes.
Rapport d’expertise synthétique
Les prestations et déligences effectuées par l’expert sont identiques à celles mentionnées au paragraphe précédent. C’est seulement la présentation des conclusions qui change, celles-ci étant exprimées de façon synthétique et plus succincte. Le rapport d’expertise implique la visite de l’immeuble par un expert, dans les mêmes conditions qu’au paragraphe ci-dessus.
Certificat d’expertise
Le certificat d’expertise est une forme de rapport d’expertise généralement appliquée pour des évaluations répétitives ou portant sur de nombreux immeubles présentant des caractéristiques équivalentes. Il se caractérise par une présentation synoptique et standardisée de l’expertise immobilière
Actualisation d’une expertise antérieure
Autres formes d’intervention :
- Contrôle de cohérence d’une expertise réalisée par un tiers (simplifié ou approfondi)
- Expertise conjointe avec rapport commun
- Audit immobilier : vérification approfondie des données concernant un immeuble, distincte de l’évaluation immobilière
- Etudes diverses : analyses prospectives – études de mise en valeur ou d’aménagement – études de faisabilité
Particuliers
Nos interventions dans les domaines privés et amiables :
La gestion de patrimoine :
- Achat, vente, location et échange d’immeuble.
- Partage successoral, donation-partage.
- Sortie de communauté, d’indivision.
Attribution préférentielle prévue par la loi (logement principal du conjoint survivant ou divorcé).
Les déclarations fiscales :
- Déclaration de succession.
- Déclaration pour l’impôt de solidarité sur la fortune (I.S.F.).
Les baux commerciaux :
- Fixation du loyer de renouvellement, déplafonnement.
- Fixation de l’indemnité d’éviction.
- Expropriation.
Besoins en financement :
- Appréciation des garanties immobilières (emprunt – crédit relais).
En tant qu’Expert, nous prenons en compte les données techniques, économiques, juridiques, fiscales et urbanistiques.
Notre mission consiste à mettre en œuvre aux fins de justifier la détermination de la valeur, toutes diligences indispensables dans le cadre de la mission qui nous est confiée.
En effet l’Expert éclaire la situation d’un bien immobilier dans tous les éléments de son contexte et à un moment précis.
- Maitrisez la Vente ou l’achat d’un bien immobilier
- Succession – Donation – Indivision
- Fiscalité
- Loyers commerciaux
AVEC NOUS, RESTEZ MAÎTRE DE LA SITUATION
Des bonnes raisons de faire évaluer au préalable un bien immobilier :
- Détenir le prix de marché par un professionnel indépendant
- Organiser la mise en vente de votre bien comme vous l’entendez
- Sécuriser une vente à des personnes de votre entourage ou de votre famille
- Sécuriser un achat fait à un proche ou un membre de votre famille
- Posséder un rapport détaillé sur le bien, dressé en toute objectivité
Nos interventions peuvent être à l’initiative soit du vendeur, soit de l’acquéreur, soit des deux parties Nous pouvons vous accompagner dans votre achat en toute objectivité en vous apportant un éclairage sur la valeur de marché du bien que vous projetez acquérir Nous pouvons vous accompagner dans la vente de votre bien en toute objectivité en vous constituant un dossier d’évaluation synthétique ou détaillé qui vous permettra de maitriser la mise en vente en toute sérénité.
Des bonnes raisons de faire évaluer au préalable un bien immobilier :
- Détenir le prix de marché par un professionnel indépendant
- Organiser la mise en vente de votre bien comme vous l’entendez
- Sécuriser une vente à des personnes de votre entourage ou de votre famille
- Sécuriser un achat fait à un proche ou un membre de votre famille
- Posséder un rapport détaillé sur le bien, dressé en toute objectivité
Nos interventions peuvent être à l’initiative soit du vendeur, soit de l’acquéreur, soit des deux parties Nous pouvons vous accompagner dans votre achat en toute objectivité en vous apportant un éclairage sur la valeur de marché du bien que vous projetez acquérir Nous pouvons vous accompagner dans la vente de votre bien en toute objectivité en vous constituant un dossier d’évaluation synthétique ou détaillé qui vous permettra de maitriser la mise en vente en toute sérénité.
SUCCESSION
La question de la valeur vénale d’un bien se pose dans les mois qui suivent la disparition d’un proche et une déclaration de succession doit être déposée dans les six mois du décès. Il est important d’être précis sur la valeur qui sera déclarée aux services des impôts puisque cette valeur servira d’assiette pour le calcul des droits de succession et à l’avenir pourra avoir des conséquences sur la fiscalité de la vente desdits biens (plus value).
DONATION ET DONATION PARTAGE
Dans le principe, la donation ou la donation-partage est un acte assez simple. Le donateur dispose de biens qu’il entend transmettre à son ou ses héritiers. Cela se complique lorsque la question de l’évaluation du ou des biens se pose, car cela va avoir des conséquences sur la fiscalité, l’équité entre héritiers au jour de la donation ou dans l’avenir.
INDIVISION
Que ce soit un libre choix ou la conséquence des circonstances de la vie (succession,divorce, séparation…) la question de la valeur des biens en indivision se pose un jour et nous intervenons en toute indépendance pour vous apporter des réponses. L’équité sera un aspect déterminant pour la bonne marche des opérations. En matière de divorce la détermination de la valeur vénale pourra servir également pour le calcul des reprises et récompenses entre époux ou ex-époux.
La question de la valeur vénale d’un bien se pose dans les mois qui suivent la disparition d’un proche et une déclaration de succession doit être déposée dans les six mois du décès. Il est important d’être précis sur la valeur qui sera déclarée aux services des impôts puisque cette valeur servira d’assiette pour le calcul des droits de succession et à l’avenir pourra avoir des conséquences sur la fiscalité de la vente desdits biens (plus value).
DONATION ET DONATION PARTAGE
Dans le principe, la donation ou la donation-partage est un acte assez simple. Le donateur dispose de biens qu’il entend transmettre à son ou ses héritiers. Cela se complique lorsque la question de l’évaluation du ou des biens se pose, car cela va avoir des conséquences sur la fiscalité, l’équité entre héritiers au jour de la donation ou dans l’avenir.
INDIVISION
Que ce soit un libre choix ou la conséquence des circonstances de la vie (succession,divorce, séparation…) la question de la valeur des biens en indivision se pose un jour et nous intervenons en toute indépendance pour vous apporter des réponses. L’équité sera un aspect déterminant pour la bonne marche des opérations. En matière de divorce la détermination de la valeur vénale pourra servir également pour le calcul des reprises et récompenses entre époux ou ex-époux.
En tant que contribuables, nous sommes contraints à des déclarations notamment pour l’Impôt sur la Fortune Immobilière (I.F.I.)
Il vaut mieux se prémunir d’un avis d’expert préalablement au dépôt de la déclaration afin d’anticiper toute demande ultérieure de l’administration fiscale. .
Vous êtes propriétaires de locaux commerciaux, la législation en matière de baux commerciaux évolue, les règles environnementales aussi, et tout cela vient impacter la valeur locative des locaux.
En notre qualité d’Expert, nous pourrons vous apporter les éléments nécessaires à une analyse circonstanciée qui vous permettra de prendre les bonnes décisions.
QUE FAISONS-NOUS ?
Valeur vénale et valeur locative
Il est nécessaire de connaitre de façon précise la valeur d’un patrimoine pour le vendre, le donner en garantie d’un prêt, en assurer une meilleure gestion, le transmettre, le partager, l’apporter à une société, pour le calcul d’une plus-value, l’imposition sur la fortune, etc…
Le champ d’intervention du métier d’Expert en Immobilier couvre l’ensemble des besoins relatifs à l’évaluation d’un bien immobilier.
L’expert immobilier est un professionnel indépendant dont le métier consiste à définir en toute impartialité et avec précision la valeur des biens immobiliers (valeur vénale et/ou valeur locative), des murs commerciaux ou d’entreprises. Sa connaissance du marché immobilier lui permet d’établir des références pour déterminer la valeur vénale ou la valeur locative d’un bien immobilier d’habitation (appartement, villa, maison, pavillon, propriété), de bureaux, de murs commerciaux, d’un bien d’entreprise artisanal et industriel.
L’expert procède à une visite détaillée du bien, l’analyse de sa composition, son environnement
Le champ d’intervention du métier d’Expert en Immobilier couvre l’ensemble des besoins relatifs à l’évaluation d’un bien immobilier.
L’expert immobilier est un professionnel indépendant dont le métier consiste à définir en toute impartialité et avec précision la valeur des biens immobiliers (valeur vénale et/ou valeur locative), des murs commerciaux ou d’entreprises. Sa connaissance du marché immobilier lui permet d’établir des références pour déterminer la valeur vénale ou la valeur locative d’un bien immobilier d’habitation (appartement, villa, maison, pavillon, propriété), de bureaux, de murs commerciaux, d’un bien d’entreprise artisanal et industriel.
L’expert procède à une visite détaillée du bien, l’analyse de sa composition, son environnement
Il pourra être demandé à l’expert :
Rapport d’expertise détaillé
Le rapport d’expertise détaillé implique la visite de l’immeuble par un expert. Cependant, pour des patrimoines très importants, composés d’ensembles assez homogènes, une visite exhaustive et complète n’est pas toujours possible; L’Expert pourra alors déterminer l’échantillon visité en accord avec son client et indiquer clairement dans son rapport l’étendue de l’échantillon et les réserves qui peuvent en découler sur les valeurs estimées. Le rapport comprendra un descriptif de la mission, les clauses de non pubication et d’utilisation, la situation géographique, la situation juridique, la description du bien, l’appréciation qualitative, une étude de marché et des références de transaction, l’évaluation, les conclusions et les annexes.
Rapport d’expertise synthétique
Les prestations et déligences effectuées par l’expert sont identiques à celles mentionnées au paragraphe précédent. C’est seulement la présentation des conclusions qui change, celles-ci étant exprimées de façon synthétique et plus succincte. Le rapport d’expertise implique la visite de l’immeuble par un expert, dans les mêmes conditions qu’au paragraphe ci-dessus.
Certificat d’expertise
Le certificat d’expertise est une forme de rapport d’expertise généralement appliquée pour des évaluations répétitives ou portant sur de nombreux immeubles présentant des caractéristiques équivalentes. Il se caractérise par une présentation synoptique et standardisée de l’expertise immobilière
Actualisation d’une expertise antérieure
Autres formes d’intervention :
- Contrôle de cohérence d’une expertise réalisée par un tiers (simplifié ou approfondi)
- Expertise conjointe avec rapport commun
- Audit immobilier : vérification approfondie des données concernant un immeuble, distincte de l’évaluation immobilière
- Etudes diverses : analyses prospectives – études de mise en valeur ou d’aménagement – études de faisabilité
La responsabilité de l'Expert
Lorsque l’expert est missionné par une ou plusieurs parties, les obligations qui pèsent sur lui sont de nature contractuelle : diligence, loyauté, information et conseil. Agissant comme mandataire, l’expert immobilier n’est pas tenu à une obligation de résultat mais une obligation de moyen. Cest pourquoi il met tout en oeuvre pour mener ses investigations et accomplir sa mission dans les termes fixés.
Nous sommes, en tant qu’expert immobilier, garantis en assurance Responsabilité Civile Professionnelle Si nous pouvons intervenir pour conseiller à l'achat ou à la vente de biens immobiliers, nous n’intervenons pas directement ou indirectement dans les opérations commerciales. Le délai de remise du rapport est déterminé selon la nature et la complexité de l’expertise et la disponibilité des renseignements juridiques, administratifs et techniques et fixés en accord avec vous. La diffusion du rapport d’expertise, dont les conclusions de l’expertise exposées de manière claire et précise, est confidentielle. .
Honoraires :
Chaque intervention fait l’objet d’un devis préalable, d’une convention ou d’un « contrat d’expertise »
L’Expert immobilier doit formaliser, avec son client, l’étendue de sa mission qui fait l’objet d’un « contrat d’expertise », lequel précise le délai de réalisation ainsi que le montant des frais et honoraires convenus.
La base des honoraires est établie en fonction de la nature et de l’importance du travail à effectuer ainsi que du temps passé à l’analyse et à la rédaction du rapport concerné.
S’ajoutent aux honoraires, les débours de l’expert comprenant notamment les frais de secrétariat ainsi que les frais de déplacement sur site.
Le règlement d’une provision conditionne l’ouverture de nos missions.